1. Éditeur du site
Aars & Zaffah est un label édité dans le cadre de B.E.G Éditions Productions Music, association loi 1901.
RNA : W922023451
SIRET : 107 100 620 00015
Siège social : 4 avenue des Bergères, 92800 Puteaux, France
Téléphone professionnel : en cours d’attribution
2. Direction de la publication
Bouchra ESSAYAH GABET, présidente de B.E.G Éditions Productions Music et directrice artistique du label Aars & Zaffah.
Le site présente le catalogue, l’univers artistique et les actualités du label.
3. Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (France) / +33 9 72 10 10 07 (depuis l’étranger)
4. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, identité visuelle, présentations du catalogue et contenus originaux du site sont protégés. Les œuvres musicales sont soumises aux droits d'auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs et autres ayants droit selon les informations propres à chaque œuvre et en vertu de l’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction ou réutilisation n’est autorisée en dehors des accords officiels.
5. Données personnelles
Le responsable des traitements réalisés directement via ce site est B.E.G Éditions Productions Music. Le site peut traiter des données lorsqu’un visiteur rejoint le Cercle Aars & Zaffah, envoie une demande professionnelle, suit une conversation ou exerce ses droits en matière de protection des données.
Données susceptibles d’être traitées : nom ou identité professionnelle fournie par l’utilisateur, structure ou société le cas échéant, catégorie de demande, objet, contenu des messages, identifiant de suivi de la demande, ainsi que les données techniques strictement nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du service.
Finalités : répondre aux demandes professionnelles, gérer les échanges et leur suivi, sécuriser le service, administrer les inscriptions à la newsletter lorsqu’elles sont activées et permettre l’exercice des droits.
Base juridique : selon la demande, le traitement repose sur les démarches précontractuelles, l’intérêt légitime à traiter les sollicitations reçues ou le consentement, notamment pour la newsletter.
Durée de conservation : les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à la finalité concernée. Une politique de durée précise sera fixée au moment de l’activation du système de messagerie et de la newsletter. Les données d’une inscription à la newsletter sont supprimées ou cessent d’être utilisées après désinscription, sous réserve des données minimales nécessaires au respect d’une opposition.
6. Vos droits
Selon la situation, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements et exercer votre droit à la portabilité lorsque celui-ci s’applique. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer.
Pour exercer ces droits, utilisez le formulaire Contact professionnel et choisissez « Données personnelles / RGPD ».
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
7. Newsletter
L’inscription au Cercle Aars & Zaffah est volontaire. Elle servira à recevoir des informations sur les nouvelles sorties, les avant-premières, les coulisses créatives et la musique orientale moderne.
Chaque envoi comportera un moyen simple de se désinscrire lorsque le service sera activé.
8. Cookies et traceurs
La version actuelle du site n’intègre pas de lecteur musical embarqué, de publicité comportementale ni d’outil d’analyse nécessitant une décision de consentement. Les liens vers Spotify, Apple Music, Deezer et YouTube Music ouvrent leurs propres sites.
Si des outils de mesure d’audience, contenus tiers ou traceurs non strictement nécessaires sont ajoutés ultérieurement, les informations et mécanismes de consentement seront adaptés avant leur activation.
9. Messagerie professionnelle
Le site met à disposition un espace de contact professionnel permettant d’adresser une demande au label et d’en assurer le suivi.
Les échanges et données associés à ce service sont destinés exclusivement au traitement et au suivi des demandes professionnelles.
10. Sources réglementaires utiles
Informations générales : Loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), RGPD et loi Informatique et Libertés. Références officielles : Légifrance, CNIL et economie.gouv.fr.